Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIBAG GRAP
SOCIETE DU PONT ROY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3296043
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
TECHNIBAG GRAP de SOCIETE DU PONT ROY

Présentation de la marque TECHNIBAG GRAP

Déposée le 1 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU PONT ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNIBAG GRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU PONT ROY domicilié(e) MOULIN DU PONT ROY – RONQUEROLLES,60600 AGNETZ - 60600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 330 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU PONT ROY domicilié(e) RONQUEROLLES, B.P. 1,60600 AGNETZ - 60600 - France.

La marque TECHNIBAG GRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIBAG GRAP est expirée depuis le 1 juin 2014.

SOCIETE DU PONT ROY a également déposé les autres marques suivantes : SEMENCE DU PONT ROY , E P I D O S E , TECHNIDOSE GRAP


SOCIETE DU PONT ROY (S.A.R.L.) - MOULIN DU PONT ROY – RONQUEROLLES,60600 AGNETZ - 60600 - France - SIREN 527330047


SARL DU PONT ROY - RONQUEROLLES, B.P. 1,60600 AGNETZ - 60600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Big bag de semences de céréales à paille ou de semences de pois protéagineux certifiées en doses.